Règlement intérieur
Le règlement intérieur d'une école, maternelle ou élémentaire, définit l'ensemble des règles de vie de l'école. Il fixe les droits et les devoirs de chaque membre de la communauté éducative. Le règlement intérieur de l’école est aussi un document éducatif : il place l'élève en situation d'apprentissage de la vie en société et de la citoyenneté en le rendant progressivement responsable. Le règlement intérieur est élaboré par l'équipe pédagogique de l’école, conformément au règlement type départemental. Il est examiné puis voté lors du conseil d’école.
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